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1. Éditeur du site

Le site FBA Lab est édité par :

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• Forme juridique : [À compléter : SAS, SARL, EI, micro-entreprise…]
• Capital social : [À compléter : montant du capital (le cas échéant)]
• Siège social : [À compléter : adresse postale complète]
• Numéro SIREN / SIRET : [À compléter : SIREN / SIRET]
• Immatriculation au RCS : [À compléter : ville du greffe et numéro RCS]
• Numéro de TVA intracommunautaire : [À compléter : n° TVA (le cas échéant)]
• Adresse e-mail : [À compléter : e-mail de contact]
• Téléphone : [À compléter : numéro de téléphone]

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est [À compléter : nom et prénom du directeur de la publication], en sa qualité de [À compléter : fonction (gérant, président…)].

3. Hébergeur du site

Le site est hébergé par :

• Hébergeur : Vercel Inc.
• Adresse : 340 Pine Street, Suite 701, San Francisco, CA 94104, États-Unis
• Contact : vercel.com/legal/privacy-policy

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4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site FBA Lab (structure, textes, logos, marques, images, vidéos, contenus de formation, ainsi que leur agencement) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de l'éditeur ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur. Toute exploitation non autorisée est susceptible de constituer une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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Le traitement de vos données personnelles est décrit dans notre Politique de confidentialité, conforme au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés ».

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7. Conditions d'utilisation et de vente

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8. Crédits

Conception et développement : [À compléter : nom du prestataire / agence (le cas échéant)].